Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 22524 posée par M. Jean-Marie Morisset
Taxe d'apprentissage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
-
Question n° 22471 posée par M. Pierre Médevielle
Réforme de la taxe d'apprentissage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
-
Question n° 21471 posée par M. Serge Dassault
Conséquences de la réforme de la taxe d'apprentissage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
-
Question n° 15591 posée par M. Michel Savin
Incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage pour les centres de formation d'apprentis
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Question n° 11049 posée par Mme Natacha Bouchart
Conséquences de la loi de finances pour 2014 sur les centres de formation d'apprentis
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23339 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Réforme de la collecte de la taxe d'apprentissage
La question est caduque
-
Question n° 22934 posée par M. Philippe Mouiller
Taxe d'apprentissage
La question est caduque