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611 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 192 trouvées

  1. Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin

    Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial

    Soutien aux centres sociaux en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 0884G posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  4. Question n° 1251S posée par Mme Nicole Duranton

    Situation des infirmiers et infirmières du réseau de l'action de santé libérale en équipe

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par les centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 419 trouvées

  1. Question n° 11566 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Éligibilité au financement du permis moto par le compte personnel de formation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 11600 posée par M. Didier Mandelli

    Risque de faillite des structures d'accompagnement des personnes âgées

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  3. Question n° 11602 posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation des établissements de santé privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 11609 posée par M. Stéphane Piednoir

    Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis dès l'âge de 17 ans

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 11611 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Suppression de l'aide exceptionnelle au recrutement des contrats de professionnalisation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

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