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313 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 241 trouvées
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Question n° 0800S posée par Mme Monique Lubin
Structures d'accueil de jeunes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0428S posée par Mme Corinne Imbert
Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 02540 posée par Mme Pascale Gruny
Demande d'intégration de l'UNAI au CNIAE
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 02178 posée par Mme Françoise Cartron
Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 02065 posée par Mme Monique Lubin
Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 10972 posée par M. Simon Sutour
Simplification des démarches administratives en direction des associations à but non lucratif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07001 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Suivi médical des salariés en insertion
La question est caduque
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Question n° 05592 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Suivi médical des salariés en insertion
La question est caduque
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Question n° 19308 posée par M. Claude Malhuret
Complémentaire santé au sein des associations intermédiaires
La question est caduque
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Question n° 19225 posée par M. Gérard Dériot
Complémentaire santé au sein des associations intermédiaires
La question est caduque