Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 22588 posée par M. Alain Houpert

    Recherches polaires et présidence française de la réunion consultative du traité sur l'Antarctique et du comité pour la protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 21372 posée par M. Jacques Fernique

    Position de la France et de la recherche scientifique en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 21030 posée par Mme Vivette Lopez

    Maintien de la compétitivité scientifique française en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 15385 posée par M. Jean Simonin

    Protection du continent Antarctique

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 15210 posée par M. Charles Ginésy

    Exploitation commerciale de l'Antarctique et protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27548 posée par M. Pierre Lacour

    Terre Adélie: retard dans la construction d'une piste d'aviation

    La question est caduque