Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

  1. Question n° 03162 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions d'attributions du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  2. Question n° 01944 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Bonifications de campagne double entre les combattants des différents conflits

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 24739 posée par M. Antoine Lefèvre

    Octroi des périodes de campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 24065 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Bénéfices de la campagne double et anciens combattants de l'Afrique française du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 23671 posée par M. Bernard Fournier

    Campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21008 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Modalité d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question est caduque

  2. Question n° 15097 posée par M. Robert Tropeano

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie

    La question a été retirée