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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 20420 posée par M. Rachid Temal
Numérisation et accès des cahiers citoyens du grand débat national
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
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Question n° 20125 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Numérisation et accès des cahiers citoyens du grand débat national
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
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Question n° 13186 posée par M. Olivier Jacquin
Budget de la commission nationale du débat public
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 13187 posée par M. Olivier Jacquin
Organisation de la convention citoyenne pour le climat
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 12107 posée par M. Éric Kerrouche
Observations des élus locaux sur le projet de loi « engagement et proximité »
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 12405 posée par Mme Christine Herzog
Restitution des contributions au grand débat dans les territoires
La question est caduque
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Question n° 11319 posée par Mme Christine Herzog
Restitution des contributions au grand débat dans les territoires
La question est caduque
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Question n° 08641 posée par M. Robert Navarro
Expression des quartiers populaires dans le cadre du grand débat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18916 posée par M. Roger Karoutchi
Rétablissement des contrôles aux frontières et mesures de sécurité applicables dans le cadre de la conférence de Paris sur le climat
La question est caduque
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Question n° 18801 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Choix des entreprises et conditions de travail et d'embauche dans la préparation de la conférence environnementale de Paris
La question est caduque