Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 25923 posée par M. Jérémy Bacchi

    Prolifération des punaises de lits dans les établissements scolaires à Marseille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 17594 posée par M. Olivier Jacquin

    Crise sanitaire des bois et forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 16841 posée par Mme Françoise Férat

    Urgence pour la mise en oeuvre de mesures de soutien à la filière bois touchée par les ravages des scolytes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 10491 posée par Mme Chantal Deseyne

    Lutte contre la prolifération de parasites

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  5. Question n° 09728 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Gestion préventive de l'anthonome du poirier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26723 posée par Mme Annick Billon

    Lutte contre la prolifération de mérule

    La question est caduque

  2. Question n° 26322 posée par M. Philippe Mouiller

    Mise en place d'un régime d'indemnisation en direction des propriétaires d'immeubles bâtis touchés par la mérule

    La question est caduque

  3. Question n° 25870 posée par M. Laurent Burgoa

    Vignes abandonnées devenant des foyers de cicadelles

    La question est caduque

  4. Question n° 24928 posée par M. Patrick Chaize

    Extension de l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois colonisés par des scolytes

    La question est caduque

  5. Question n° 23184 posée par M. Patrick Chaize

    Extension de l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois colonisés par des scolytes

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses