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975 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 847 trouvées
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Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier
Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 25901 posée par M. Yves Détraigne
Dégradations commises sur le mémorial de la France combattante au Mont-Valérien
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 25559 posée par M. Alain Duffourg
Publication du décret d'application sur le label relatif aux immeubles rendus accessibles au public, parcs et jardins
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 25354 posée par M. Alain Duffourg
Tourisme culturel et présidence française de l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
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Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation des détecteurs de métaux
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 28358 posée par Mme Kristina Pluchet
Avenir du patrimoine vitraillé français et européen
La question est caduque
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Question n° 28083 posée par Mme Sonia de La Provôté
Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe
La question est caduque
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Question n° 28057 posée par M. Éric Gold
Transition écologique et sauvegarde du patrimoine
La question est caduque
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Question n° 27580 posée par M. Claude Malhuret
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
La question est caduque
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Question n° 27303 posée par M. Olivier Paccaud
Inapplication de la loi « protection du patrimoine sensoriel des campagnes »
La question est caduque