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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 177 trouvées
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Question n° 25091 posée par M. Édouard Courtial
Réseau de l'enseignement catholique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 22703 posée par M. Serge Babary
Situation des Baha'is en Iran
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 21311 posée par M. André Vallini
Fonds de soutien aux victimes de violences ethniques et religieuses au Moyen-Orient
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 20014 posée par M. Jean Louis Masson
Don d'un conseil de fabrique à la commune
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 28018 posée par M. Pierre Ouzoulias
Application de la loi du 9 décembre 1905 à la collectivité territoriale unique de Guyane
La question est caduque
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Question n° 27714 posée par M. Pierre Charon
Traitement pénal des actes antireligieux en France
La question est caduque
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Question n° 27621 posée par M. Roger Karoutchi
Recrudescence alarmante des violences à caractère antisémite en France
La question est caduque
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Question n° 27336 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Composition du forum de l'islam de France
La question est caduque
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Question n° 26771 posée par M. Pierre Ouzoulias
Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique
La question est caduque