Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 2152G posée par M. André Reichardt

    Situation du convoi militaire bloqué au Burkina Faso

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 2095G posée par M. Joël Guerriau

    Relations franco-algériennes et conséquences sur l'opération Barkhane

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 2013G posée par M. Alain Joyandet

    Situation militaire au Mali

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 2014G posée par M. Olivier Cigolotti

    Perspectives à venir de l'opération Barkhane

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 1960G posée par M. Olivier Cigolotti

    Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

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