Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0103G posée par M. Philippe Nachbar

    Avenir du régime de retraite des mineurs

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 0011G posée par M. Paul Souffrin

    Sécurité sociale des mineurs

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 0205G posée par M. Louis Brives

    Problème minier de Carmaux (Tarn)

    Réponse du ministère : Tourisme

  4. Question n° 0144G posée par M. François Delga

    Prime de déménagement pour les familles de chômeurs

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

  5. Question n° 0305G posée par M. Jean-Luc Bécart

    Devenir du bassin minier Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Énergie

Voir toutes les questions avec réponses