Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0122A posée par M. Jacques Machet

    Production d'éthanol

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0119A posée par M. Roger Husson

    Perspectives agricoles pour 1985 dans les domaines laitier et céréalier ainsi que sur l'élargissement de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0115A posée par M. Philippe François

    Indemnité de fin de campagne sur le blé tendre au 31 juillet 1985

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0076A posée par M. Michel Souplet

    Utilisation de l'éthanol

    Réponse du ministère : Énergie

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0192A posée par M. William Chervy

    Avenir de la politique agricole commune

    La question a été retirée

  2. Question n° 0186A posée par M. Gérard Larcher

    Usage des produits de substitution des céréales dans la production animale

    La question est caduque

  3. Question n° 0139A posée par M. Philippe François

    Situation de la politique agricole commune

    La question a été retirée

  4. Question n° 0137A posée par M. Jacques Pelletier

    Situation des producteurs de céréales

    La question a été retirée

  5. Question n° 0138A posée par M. Michel Rufin

    Production et utilisation de l'éthanol

    La question a été retirée

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