Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy
Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
-
Question n° 0060A posée par M. Jean-Louis Carrère
Situation de la gendarmerie nationale
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
-
Question n° 0022A posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Bilan de la politique de sécurité menée depuis 2002
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
-
Question n° 0037A posée par M. Yves Coquelle
Renforcement des mesures de sécurité autour des sites Seveso
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
-
Question n° 0008A posée par M. Philippe Marini
Amélioration du régime actuel de prise en charge des personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 0001A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Utilisation des "Taser" et des "Flash-Ball"
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 0003A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Utilisation des "Taser" et des "Flash-Ball"
La question est caduque
-
Question n° 0057A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Utilisation des taser et des flashball
La question est caduque
-
Question n° 0017A posée par M. Christian Demuynck
Faiblesse de la politique de sécurité de l'Etat
La question est caduque
-
Question n° 0014A posée par M. Jean-Louis Lorrain
Dérive des dépenses d'assurance maladie
La question est caduque