Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0002A posée par M. Bruno Retailleau

    Politique numérique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

  2. Question n° 0091A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Grève des centres de tri postal

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 0035A posée par M. Geoffroy de Montalembert

    Désorganisation de la distribution du courrier en Haute-Normandie

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 00373 posée par M. Louis Perrein

    Conséquences de l'utilisation de nouvelles technologies informatiques sur le niveau de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 00374 posée par M. Louis Perrein

    Création éventuelle d'un organisme national chargé de mener une réflexion publique sur les problèmes posés par les nouvelles techniques de communication

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00488 posée par M. Louis Perrein

    Situation de l'emploi dans l'industrie téléphonique

    La question est caduque

  2. Question n° 00400 posée par M. Robert Pontillon

    Politique industrielle de la communication

    La question est caduque

  3. Question n° 00365 posée par M. Robert Pontillon

    Problèmes posés par le développement des nouvelles technologies en matière d'information, en France et en Europe

    La question est caduque

  4. Question n° 00225 posée par M. Louis Perrein

    Situation de l'emploi dans les télécommunications

    La question a été retirée