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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher

    Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 0016A posée par Mme Hélène Luc

    Situation du transport aérien

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

  3. Question n° 0019A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transports aériens entre la métropole et les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  4. Question n° 00166 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'industrie aéronautique

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 00073 posée par M. Michel Chauty

    Refus de réductions aux femmes de marins sur les lignes aériennes intérieures

    Réponse du ministère : Transports


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0028A posée par Mme Hélène Luc

    Nécessité d'un débat parlementaire sur l'avenir du transport aérien

    La question est caduque

  2. Question n° 0015A posée par Mme Hélène Luc

    Situation du service public de transport aérien

    La question a été retirée

  3. Question n° 0061A posée par M. Albert Voilquin

    Effectifs de l'armée de l'air

    La question a été retirée

  4. Question n° 0025A posée par M. Jacques Habert

    Incidents survenus sur des vols nolisés

    La question a été retirée

  5. Question n° 0026A posée par M. Jacques Habert

    Réduction sur les billets d'avion pour les anciens combattants français résidant à l'étranger, invalides de guerre

    La question a été retirée

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