Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1556S posée par M. Olivier Paccaud

    Prime informatique des enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  2. Question n° 0616S posée par M. Jean-Yves Roux

    Statut des assistants d'éducation en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 0509S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Fusion des rectorats de Nice et d'Aix-Marseille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 0954S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Financement de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  5. Question n° 0723S posée par Mme Hélène Luc

    Résorption progressive des classes à effectifs chargés voire surchargés

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  2. Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    La question a été transformée.

  3. Question n° 0637S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des psychologues scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 0403S posée par M. Robert Pontillon

    Situation de l'école de plein air de Suresnes

    La question a été transformée.