Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1346S posée par M. Gilbert Bouchet

    Hôtellerie de plein air et normes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  2. Question n° 0495S posée par M. Bernard Piras

    Résidences mobiles de loisirs en matière de stationnement

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  3. Question n° 0530S posée par M. Jacques Mézard

    Raccordement d'une caravane, située sur un terrain agricole, aux réseaux d'eau potable et d'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  4. Question n° 0300S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Difficultés rencontrées par les propriétaires d'habitations légères de loisirs

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

  5. Question n° 0167S posée par M. Michel Alloncle

    Tarif des autoroutes pour les usagers tractant des caravanes

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0157S posée par M. Maurice Janetti

    Collectivités locales: réaménagement de la taxe de séjour

    La question a été retirée