Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0492S posée par M. Philippe Bas

    Difficultés rencontrées par les professionnels équins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 0278S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés de classement des activités et des emplois dans la filière du cheval

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 0798S posée par M. Ambroise Dupont

    Avenir des étalons nationaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 0124S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Avenir de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Régime d'imposition de la filière équine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0372S posée par M. Jean Pierre Vogel

    Épidémie de rhinopneumonie équine en France

    La question a été retirée

  2. Question n° 0035S posée par M. Gilbert Roger

    TVA des activités équestres

    La question est caduque