Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1935S posée par M. Philippe Folliot

    Seconde langue sur la nouvelle carte nationale d'identité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  2. Question n° 0324S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 1517S posée par Mme Claudine Lepage

    Avenir des sections internationales au lycée Honoré de Balzac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 1513S posée par M. Richard Yung

    Suspension des concours d'agrégation et CAPES de chinois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 1416S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1225S posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Promotion d'une véritable politique plurilinguistique de l'enseignement supérieur français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 02535 posée par Mme Hélène Luc

    Enseignement des langues étrangères

    La question a été retirée