Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Marché du livre à l'heure du numérique

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas

    Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 1164S posée par M. Frédéric Marchand

    Réglementation du marché du livre d'occasion

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 0470S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Diffusion des livres numériques français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  5. Question n° 0222S posée par M. Louis Duvernois

    Rayonnement culturel de la France à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0268S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Application des nouveaux programmes du primaire

    La question a été retirée