Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 2089S posée par Mme Véronique Guillotin

    Attractivité des carrières hospitalo-universitaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 1957S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Politique des appels à projets

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  3. Question n° 1921S posée par M. Jean-Pierre Moga

    Règles prudentielles de trésorerie des opérateurs de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  5. Question n° 1069S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0246S posée par M. Gilbert Bouchet

    Pôle d'écotoxicologie de la Drôme

    La question a été retirée

  2. Question n° 0236S posée par Mme Catherine Deroche

    Fonds unique interministériel et pôles de compétitivité

    La question a été retirée

  3. Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

    Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

    La question a été retirée

  4. Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

    La question a été retirée