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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0222S posée par M. Rémi Féraud

    Toxicomanie dans le nord-est parisien

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 0994S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Fermeture du centre de documentation de Marmottan

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  3. Question n° 0703S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge de la toxicomanie au sein de l'hôpital public

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 0801S posée par Mme Nelly Olin

    Lutte contre la drogue et la toxicomanie

    Réponse du ministère : Économie solidaire

  5. Question n° 0184S posée par M. Franck Sérusclat

    Politique en matière de toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2121S posée par M. Christian Cambon

    Déplacement des consommateurs de crack aux portes de Charenton-le-Pont

    La question est caduque