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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1089S posée par Mme Josiane Costes
Suppression de la dérogation à la demande d'entente préalable dans le Cantal
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 1084S posée par Mme Catherine Deroche
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 0843S posée par M. Antoine Lefèvre
Prise en charge des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 0043S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var
Réponse du Ministère des droits des femmes
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Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent
Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1033S posée par M. Philippe Mouiller
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
La question a été transformée.
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Question n° 0706S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Situation des entreprises de transport sanitaire
La question a été retirée
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Question n° 1595S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var
La question est caduque
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Question n° 1496S posée par M. Alain Bertrand
Présence permanente d'un hélicoptère de la sécurité civile dans le département de la Lozère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.