Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0212S posée par M. Alain Houpert

    Rétribution des heures de vie de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 0087S posée par M. Alain Houpert

    Approvisionnements pétroliers

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

  3. Question n° 1323S posée par M. Alain Houpert

    Épandages aériens de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

  4. Question n° 0808S posée par M. Alain Houpert

    Option d'archivage en imagerie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 0699S posée par M. Alain Houpert

    Adaptation de la fiscalité agricole au contexte de la crise

    Réponse du Ministère de la santé et des sports