Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 26397 posée par M. Michel Moreigne

    Limousin: équipements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27442 posée par M. Pierre Noe

    Construction d'une unité de soins à Orsay: déblocage des crédits

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 27793 posée par M. Joseph Yvon

    Dispensaire du 10, rue Leroux, Paris (16e): situation

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 28111 posée par M. Alfred Gerin

    Handicapés: création d'établissements ou services d'accueil

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 28298 posée par M. René Ballayer

    Etablissements d'hospitalisation: carrière du personnel de direction

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31858 posée par M. Francis Palmero

    Etablissement de soins privés: date de relèvement des tarifs

    La question a été retirée

  2. Question n° 34783 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Etablissements recevant des handicapés: fonctionnement

    La question est caduque

  3. Question n° 14225 posée par M. Alain Marc

    Difficultés financières des établissements de santé de petite et moyenne taille

    La question est caduque

  4. Question n° 11909 posée par M. Alain Bertrand

    Rémunération de certains salariés d'établissements médico-sociaux

    La question a été retirée pour cause de décès.

  5. Question n° 23784 posée par M. Pascal Allizard

    Surcoûts liés à la crise sanitaire dans les établissements médico-sociaux

    La question est caduque