Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 06418 posée par M. Louis Longequeue
Notion de " soins courants "
Réponse du ministère : Solidarité
-
Question n° 03806 posée par M. Roger Poudonson
V 240 (Arras): ouverture
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 02222 posée par M. Michel Giraud
Médicalisation des maisons de retraite
Réponse du ministère : Personnes âgées
-
Question n° 01557 posée par M. Félix Ciccolini
Centres de soins infirmiers: remboursement des actes
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 01518 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Centres de soins: suppression des abattements tarifaires
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23784 posée par M. Pascal Allizard
Surcoûts liés à la crise sanitaire dans les établissements médico-sociaux
La question est caduque
-
Question n° 11909 posée par M. Alain Bertrand
Rémunération de certains salariés d'établissements médico-sociaux
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 14225 posée par M. Alain Marc
Difficultés financières des établissements de santé de petite et moyenne taille
La question est caduque
-
Question n° 34783 posée par M. Jean-Marie Rausch
Etablissements recevant des handicapés: fonctionnement
La question est caduque
-
Question n° 31858 posée par M. Francis Palmero
Etablissement de soins privés: date de relèvement des tarifs
La question a été retirée