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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 31648 posée par M. Claude Fuzier
Véhicules automobiles: fonctionnement de l'éthanol
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 21369 posée par M. Jacques-Richard Delong
Développement de la production d'alcool carburant pour éviter l'addition de plomb dans l'essence
Réponse du ministère : Recherche
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Question n° 03976 posée par M. Paul Girod
Harmonisation dans le traitement des dossiers relatifs à l'éthanol
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 04292 posée par M. Albert Vecten
Utilisation d'éthanol dans l'essence
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 06375 posée par M. Paul Souffrin
Avenir de la plate-forme chimique de Dieuze (Moselle)
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01977 posée par M. Emile Durieux
Carburants de remplacement: choix
La question est caduque
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Question n° 0095A posée par M. Michel Souplet
Choix d'additifs dans les carburants automobiles (TBA et bio-éthanol)
La question est caduque
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Question n° 05081 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Utilisation des terres agricoles non exploitées
La question est caduque
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Question n° 00276 posée par M. Michel Souplet
Fiscalisation de l'éthanol d'origine agricole
La question est caduque