Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 03107 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Sucriers et plafond sur l'éthanol de mélasse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 11958 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des producteurs de betteraves sur les importations d'alcool et d'éthanol

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 06568 posée par M. Philippe François

    Règlement communautaire sur l'éthanol

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 05251 posée par M. Jean Lecanuet

    Production de carburant éthanol en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 04941 posée par M. Claude Huriet

    Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

    Réponse du ministère : Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00276 posée par M. Michel Souplet

    Fiscalisation de l'éthanol d'origine agricole

    La question est caduque

  2. Question n° 05081 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Utilisation des terres agricoles non exploitées

    La question est caduque

  3. Question n° 0095A posée par M. Michel Souplet

    Choix d'additifs dans les carburants automobiles (TBA et bio-éthanol)

    La question est caduque

  4. Question n° 01977 posée par M. Emile Durieux

    Carburants de remplacement: choix

    La question est caduque