Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 1343G posée par Mme Denise Saint-Pé

    Mission d'aménagement du territoire du transport aérien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  2. Question n° 1351G posée par Mme Maryse Carrère

    Liaisons aériennes et aménagement du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 07398 posée par M. Cyril Pellevat

    Air France

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 0386S posée par M. Cyril Pellevat

    Situation d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  5. Question n° 21362 posée par M. Daniel Percheron

    Évolution du service restauration de la compagnie Air France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18289 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de fermeté face aux agissements d'individus contre deux cadres dirigeants d'une compagnie aérienne française

    La question est caduque

  2. Question n° 18319 posée par M. Pierre Charon

    Conflit social et avenir de la compagnie Air France

    La question est caduque

  3. Question n° 09663 posée par M. Michel Charasse

    Conditions de fonctionnement de la compagnie Air France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 19079 posée par M. Joseph Raybaud

    Police de l'air et des frontières (Prévention et moyens budgétaires)

    La question est caduque

  5. Question n° 00051 posée par Mme Hélène Luc

    Problèmes d'emploi des pilotes de ligne

    La question est caduque