Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 02881 posée par M. René-Paul Savary

    Dénormalisation de la consommation de vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 02812 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Dénormalisation de la consommation de vin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 01491 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Campagnes d'information de lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet

    Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 24535 posée par M. François Commeinhes

    Étiquetage viticole et syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05202 posée par M. Joseph Ostermann

    Annulation des dispositions relatives à la publicité de proximité de boissons alcoolisées

    La question est caduque

  2. Question n° 25003 posée par M. Emmanuel Hamel

    Divergence d'opinion de deux membres du Gouvernement sur l'application de la loi " Evin "

    La question est caduque

  3. Question n° 09356 posée par M. Serge Mathieu

    Consommation d'alcool et responsabilisation du consommateur

    La question est caduque

  4. Question n° 06907 posée par M. Serge Mathieu

    Campagne contre l'alcoolisme et production vinicole de qualité

    La question est caduque

  5. Question n° 01645 posée par M. Roland Courteau

    Campagne antialcoolique: conséquences

    La question est caduque