Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02343 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation du régime social des indépendants de Lorraine

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  2. Question n° 08137 posée par M. André Bohl

    Versement de l'indemnité de difficultés particulières aux agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace et de Moselle

    Réponse du ministère : Tourisme

  3. Question n° 09296 posée par M. Paul Souffrin

    Situation financière du régime de sécurité sociale d'Alsace et de Moselle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 08801 posée par M. Paul Souffrin

    Projet de rattachement des organismes de sécurité sociale de Moselle à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Nancy (Moselle)

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

  5. Question n° 08603 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Sécurité sociale : rattachement du département de la Moselle

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20790 posée par Mme Christine Herzog

    Régime local de protection sociale

    La question est caduque

  2. Question n° 18195 posée par Mme Christine Herzog

    Régime local de protection sociale

    La question est caduque

  3. Question n° 25495 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Caisses d'assurance-accidents agricoles des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle

    La question est caduque

  4. Question n° 09379 posée par M. Daniel Hoeffel

    Régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle : cessation anticipée d'activité

    La question est caduque