Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 06074 posée par M. Fabien Gay

    Objectifs et incohérences du projet « happy vallée »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 06726 posée par M. Michel Savin

    Avenir de la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 26514 posée par Mme Évelyne Didier

    Suppression des postes de terrain à l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 33619 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Qualité des arbres replantés au bord de l'itinéraire à très grand gabarit Bordeaux-Toulouse

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 25857 posée par M. Alain Journet

    Situation des forêts des régions méditerranéennes

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20018 posée par M. Dominique Braye

    Compensation de déboisement

    La question est caduque

  2. Question n° 09534 posée par M. Albert Voilquin

    Classification en zone défavorisée de cantons de l'Ouest des Vosges

    La question est caduque

  3. Question n° 0163A posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Redéfinition de la politique d'aménagement rural

    La question est caduque

  4. Question n° 04716 posée par M. Philippe Machefer

    Forêt de Rambouillet: classement en forêt de protection

    La question a été retirée pour cause de décès.