Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 1044G posée par M. Gérard Bailly

    Désindustrialisation du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

  2. Question n° 10750 posée par M. Didier Marie

    Réindustrialisation dans le département de la Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  3. Question n° 02047 posée par M. François Grosdidier

    Suppression de la prime d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  4. Question n° 0407S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Avenir du site de Meymac appartenant au groupe pharmaceutique Bristol-Myers Squibb

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

  5. Question n° 0331S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité aéronautique en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon

    Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation

    La question est caduque

  2. Question n° 07813 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Avenir des sites de Meymac et d'Épernon du groupe pharmaceutique Bristol-Myers Squibb

    La question est caduque

  3. Question n° 00070 posée par M. Kléber Malécot

    Mesures en faveur de l'installation d'activités industrielles dans le Loiret

    La question est caduque