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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 07795 posée par M. Arnaud Bazin

    Découvertes nombreuses d'animaux sauvages en captivité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 23066 posée par M. Roland Courteau

    Attaques et prédations du loup

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  4. Question n° 20024 posée par M. Alain Fauconnier

    Réapparition des loups dans le sud de la France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 11491 posée par Mme Catherine Dumas

    Développement des pratiques de mendicité avec animaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23515 posée par M. Gérard Longuet

    Conditions de détention d'un chien de deuxième catégorie

    La question est caduque

  2. Question n° 07875 posée par M. Philippe Arnaud

    Dangers causés aux automobilistes par les animaux sauvages protégés

    La question est caduque

  3. Question n° 21326 posée par Mme Danièle Pourtaud

    Problème des chiens dangereux

    La question est caduque

  4. Question n° 20937 posée par M. Maurice Janetti

    Autoroute A8: sécurité des usagers

    La question est caduque