Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 23222 posée par Mme Claudine Thomas
Accès aux prestations et services des ostéopathes animaliers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 22725 posée par M. Christian Bilhac
Tutelle du conseil de l'ordre des vétérinaires sur les ostéopathes animaliers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 11467 posée par M. Henri Cabanel
Télémédecine vétérinaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 20254 posée par M. Marcel Rainaud
Médecine ostéopathique des animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 19411 posée par M. Jacques Berthou
Conséquences de l'ordonnance n° 2011-78 pour les professionnels non vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25841 posée par M. Jean-Noël Guérini
Exposition des animaux aux antibiotiques
La question est caduque
-
Question n° 17097 posée par Mme Claudine Kauffmann
Conformité des carnets de route validés par les services vétérinaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 03138 posée par M. Louis Grillot
Situation des refuges-fourrières municipaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 19054 posée par M. Gérard Larcher
Contrôle sanitaire aux frontières
La question est caduque