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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 2108G posée par M. André Guiol
Arrêté sur les abeilles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 18842 posée par M. Joël Labbé
Modification de l'arrêté « abeille » du 28 novembre 2003
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 11971 posée par M. Antoine Lefèvre
Projet de modification de l'arrêté du 28 novembre 2003
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 03986 posée par M. Michel Doublet
Arrêté du 26 décembre 2012 relatif au classement dans la liste des dangers sanitaires du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq
OGM et information des apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23433 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Publication du décret relatif au miel
La question est caduque
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Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prolifération du frelon asiatique en Charente
La question a été transformée.