Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 27995 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Changement de tension du réseau électrique: conséquences financières

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 10200 posée par M. Bernard Piras

    Délai pour la mise en conformité des ascenseurs

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  3. Question n° 10355 posée par M. Robert Navarro

    Publication du décret sur le report des travaux de rénovation des ascenseurs

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  4. Question n° 10359 posée par Mme Françoise Henneron

    Publication du décret sur le report des travaux de rénovation des ascenseurs

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  5. Question n° 10371 posée par M. Christian Cambon

    Publication du décret sur le report des travaux de rénovation des ascenseurs

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08446 posée par M. Philippe Mouiller

    Conséquences de la fin programmée des lignes téléphoniques analogiques

    La question est caduque

  2. Question n° 14379 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Rénovation des ascenseurs des immeubles en copropriété

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.