Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 17998 posée par M. Bernard Bonne

    Baisse de la subvention de l'institut coopératif de l'école moderne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 17972 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Personnels de l'éducation nationale en détachement pédagogique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 07258 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 06990 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 06959 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0618S posée par M. Xavier Darcos

    Présidence de la société des agrégés

    La question a été retirée

  2. Question n° 0384S posée par M. Marc Boeuf

    Postes d'enseignant mis à disposition des associations post et périscolaires

    La question a été retirée

  3. Question n° 07866 posée par M. Michel Charasse

    Cantines scolaires : modalités d'application de la circulaire relative à la gestion déléguée des services publics

    La question est caduque

  4. Question n° 02581 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Enseignants non titulaires: couverture du risque accident

    La question est caduque