Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13471 posée par Mme Catherine Procaccia

    Difficultés de fonctionnement du système de glissières sur l'échangeur entre les autoroutes A4 et A86

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 0502S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Circulation sur l'autoroute A 10

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 05875 posée par M. Sébastien Meurant

    Entretien des autoroutes non concédées en Île-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 0168S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation de l'autoroute A10 en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 02512 posée par M. Paul Loridant

    Projet de l'autoroute B 12

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10030 posée par M. Paul Loridant

    Péage sur les autoroutes urbaines autour de Paris

    La question est caduque