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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 05372 posée par M. Louis Minetti
Petits éleveurs avicoles: situation financière
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 2055S posée par M. Jean Pierre Vogel
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicables dans le secteur agroalimentaire
La question est caduque