Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
-
Question n° 26855 posée par M. Philippe Machefer
Liaison ferroviaire Yvelines-Saint-Lazare par le viaduc de Viroflay
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29442 posée par M. Pierre Vallon
Comportement de loisirs péri- urbains de fin de semaine
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 34568 posée par M. Philippe Machefer
Circulation au carrefour de l'autoroute Défense-Saint-Denis et route nationale 192
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 01677 posée par M. Pierre Salvi
Architecture en banlieue: secteurs témoins
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 01859 posée par M. Jean Colin
Villes pilotes: poursuite de l'expérience
Réponse du ministère : Urbanisme
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 14526 posée par M. Henri Collette
Création d'emplois dans les banlieues dures
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 22367 posée par M. Henri Collette
Délégation à la rénovation des banlieues
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 22996 posée par M. Edouard Le Jeune
Rapport relatif aux retards scolaires dans les milieux défavorisés
La question est caduque
-
Question n° 0040A posée par M. Louis Perrein
Implantation de certains commissariats du Val-d'Oise et sécurité des banlieues
La question est caduque
-
Question n° 12646 posée par M. René Rouquet
Adaptation des conditions de mise en oeuvre des mesures dérogatoires au repos hebdomadaire pour les commerces de détail des banlieues urbanisées
La question est caduque