Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 119 trouvées

  1. Question n° 11910 posée par M. Jackie Pierre

    Crise climatique en forêt vosgienne et demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 07614 posée par Mme Nathalie Delattre

    Aide aux sylviculteurs sinistrés dans le futur plan d'urgence national tempête

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 05712 posée par M. Alain Anziani

    Situation des sylviculteurs de la forêt des Landes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 21259 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des orages en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 20192 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des orages en forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 09221 posée par Mme Nathalie Delattre

    Aide aux sylviculteurs sinistrés dans le futur plan d'urgence national tempête

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  2. Question n° 11168 posée par M. Yves Krattinger

    Dispositif d'assurance dommage pour les forêts

    La question est caduque

  3. Question n° 36850 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Conséquences de la tempête de décembre 1999 sur les communes forestières

    La question est caduque

  4. Question n° 28025 posée par M. Louis Souvet

    Règles de TVA applicable aux aires de stockage humides suite aux tempêtes de décembre 1999

    La question est caduque

  5. Question n° 27168 posée par M. Roger Hesling

    Conséquences des catastrophes de fin 1999

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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