Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 23026 posée par M. Patrick Chaize

    Difficultés rencontrées par la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 21105 posée par M. Roland Courteau

    Impact des exportations de grumes sur les industries de première transformation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 02377 posée par M. Roland du Luart

    Concurrence déloyale dans la filière du bois énergie

    Réponse du Ministère chargé du budget

  4. Question n° 19937 posée par M. Bernard Fournier

    Producteurs français de sapins de Noël

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 11342 posée par Mme Gisèle Printz

    Concurrence faite aux entreprises de travaux forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23134 posée par M. Claude Jeannerot

    Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité

    La question est caduque

  2. Question n° 19120 posée par M. Claude Jeannerot

    Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité

    La question est caduque

  3. Question n° 27043 posée par M. Jacques Siffre

    Conséquences pour les entreprises du paysage des activités de l'ONF

    La question est caduque