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257 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 227 trouvées
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Question n° 26667 posée par M. Camille Vallin
Ligne de chemin de fer Givors-Nîmes: utilisation
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27143 posée par M. Henri Caillavet
Nuisances provoquées par les "bang" supersoniques
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 27413 posée par M. Jean Colin
Tapage nocturne: statistiques des infractions
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 27415 posée par M. Jean Colin
Lutte contre le bruit des véhicules à moteur
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 27416 posée par M. Jean Colin
Lutte contre le bruit: aéroport de Paris
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 02455 posée par M. Gilbert Baumet
Electrification de la ligne Givors - Nimes: nuisances à Pont-Saint-Esprit
La question est caduque
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Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer
Bouafle (Yvelines): nuisances
La question est caduque
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Question n° 19365 posée par M. Pierre Gamboa
Création d'une zone complémentaire de bruit autour des aéroports de la région Ile-de-France
La question a été retirée
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Question n° 21490 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Protection contre les nuisances phoniques
La question est caduque
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Question n° 23543 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Protection contre les nuisances phoniques
La question est caduque