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1518 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1330 trouvées
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Question n° 26498 posée par M. Victor Robini
Méditerranée: surveillance des navires transportant des hydrocarbures
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27843 posée par M. Francis Palmero
Carburants: prix des gaz de pétrole liquéfié
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 27881 posée par M. Jean Cauchon
Détaxe d'essence et de pétrole: modalités d'attribution aux travaux agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27957 posée par M. Henri Caillavet
Carburants auto: possibilités de rabais
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 28137 posée par M. Guy Robert
Carburant pour véhicules de désinfection: détaxation
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 188 trouvées
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Question n° 31317 posée par M. François Dubanchet
Carburants de remplacement: crédibilité
La question est caduque
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Question n° 31819 posée par M. Jean Beranger
Mise au point d'un carburant agricole: conclusions d'une étude
La question est caduque
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Question n° 32187 posée par M. André Meric
Taxe sur les hydrocarbures: montant et répartition
La question est caduque
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Question n° 32650 posée par M. Charles Beaupetit
Collectivités locales: approvisionnement en fuel
La question a été transformée.
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Question n° 33135 posée par M. André Fosset
Gas-oil: politique tarifaire
La question est caduque