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482 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 449 trouvées
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Question n° 26885 posée par M. Francis Palmero
Policiers ayant servi en Afrique du Nord: retraite
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 27043 posée par M. Marcel Champeix
Bureau d'archives militaires de Pau: renforcement des effectifs
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 27044 posée par M. Marcel Champeix
Retards dans l'attribution des cartes du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 27138 posée par M. Raymond Bouvier
Bureau d'archives militaires de Pau: renforcement des effectifs
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 27161 posée par M. André Meric
Anciens combattants d'Afrique du Nord: nouveaux critères d'attribution de la carte
Réponse du ministère : Anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 02398 posée par M. Roger Poudonson
Assurance vieillesse artisanale: liquidation anticipée de la majoration pour conjoint à charge titulaire de la carte de combattant
La question est caduque
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Question n° 06391 posée par M. Philippe Machefer
Anciens d'Afrique du Nord: attribution de la carte de combattant
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 08422 posée par M. André Rabineau
Anciens combattants: revendications
La question a été retirée
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Question n° 25737 posée par M. Paul Malassagne
Retraite des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
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Question n° 25738 posée par M. Paul Alduy
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque