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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 13292 posée par M. François Grosdidier
Avenir de la caserne Ney à Metz
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 07528 posée par M. Jean-Pierre Moga
Fiscalité appliquée à la rénovation ou à la construction de casernes de gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 0390S posée par M. Patrick Chaize
Processus de construction de nouvelles casernes de gendarmerie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
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Question n° 0118S posée par M. Arnaud Bazin
Construction d'une caserne de gendarmerie à Beaumont-sur-Oise et réhabilitation de la caserne de Persan
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 19410 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Vétusté des casernes militaires
Réponse du Ministère de la défense
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23419 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés rencontrées par les communes dans le financement de la construction d'un centre de secours
La question est caduque
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Question n° 12078 posée par Mme Patricia Bordas
Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0800S posée par Mme Patricia Bordas
Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive
La question a été transformée.