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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

1. Question n° 20709 posée par Mme Sylviane Noël

   Accueil des classes de découverte au sein des hébergements collectifs et centres de vacances pour mineurs en période de crise sanitaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   11/02/2021
2. Question n° 09749 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   12/12/2013
3. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

   Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   05/09/2013
4. Question n° 07634 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   25/07/2013
5. Question n° 07259 posée par M. Pierre Camani

   Statut de volontaire de l'animation

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   04/07/2013

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 08721 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Difficultés d'embauche dans les établissements d'accueil occasionnel ou saisonnier des régions de montagne

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   17/10/2013