Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13306 posée par M. Jean Louis Masson

    Carrière pour l'entraînement des chevaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 12810 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'une carrière à chevaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 05148 posée par M. Éric Gold

    Demande de remboursement des apports de trésorerie perçus par les exploitations équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 03597 posée par Mme Christine Herzog

    Conditions d'implantation d'un centre équestre

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  5. Question n° 14352 posée par M. Jean Louis Masson

    Signalisation des voies interdites aux cavaliers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25465 posée par M. François Marc

    Pérennisation du « fonds équitation »

    La question est caduque

  2. Question n° 16294 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux entreprises de tourisme équestre

    La question est caduque

  3. Question n° 16301 posée par Mme Vivette Lopez

    Réponse aux difficultés de la filière équine

    La question est caduque

  4. Question n° 15879 posée par M. Jean Louis Masson

    Édification d'un box pour un cheval

    La question est caduque