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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 203 trouvées
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Question n° 25537 posée par Mme Frédérique Espagnac
Révision de la fiscalité sur le transport des chevaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer
Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 1955G posée par Mme Nathalie Goulet
Dissolution de l'établissement public du Haras du Pin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 19118 posée par M. Bruno Rojouan
Adaptation des mesures du second confinement aux centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne
Attentes du milieu équestre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 15493 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Situation des centres équestres face à la crise sanitaire de Covid-19
La question est caduque
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Question n° 15514 posée par M. Pascal Allizard
Situation des centres équestres
La question est caduque
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Question n° 0372S posée par M. Jean Pierre Vogel
Épidémie de rhinopneumonie équine en France
La question a été retirée
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Question n° 00620 posée par M. Jean-Claude Leroy
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26028 posée par M. Éric Doligé
Révision de la politique des taux pour la filière équine
La question est caduque